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La période estivale est souvent synonyme de petits travaux, de réunions entre amis ou en famille, qui peuvent générer des nuisances. Chez soi ou dans l’espace public, des règles sont à respecter pour garantir la tranquillité de tous.

Chez soi

Les travaux de bricolage ou de jardinage nécessitant l’utilisation d’appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore (tondeuses à gazon à moteur thermique, perceuses, tronçonneuses, scies mécaniques, etc.) ne sont autorisés que dans les conditions suivantes :

  • Les jours ouvrables, de 7 h à 12 h et de 13 h à 20 h
  • Les samedis, de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h 30.
  • Les dimanches et jours fériés, de 10 h à 12 h.

Tout bruit causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution à l’intérieur d’habitation ou dépendance est interdit comme l’utilisation d’appareils audiovisuels, d’instruments de musique, d’appareils ménagers, engins équipés de moteurs bruyants… La pratique d’activités ou de jeux non adaptés est également à réaliser avec précaution, notamment en appartement où le port de chaussures à semelles dures est proscrit.

Dans l’espace public

Sur la voie publique, dans les lieux publics et dans les établissements recevant du public, les bruits gênants (par leur intensité, leur durée, leur caractère agressif et répétitif) sont interdits, notamment ceux susceptibles de provenir :

  • des cris ou des chants, même pour de la publicité
  • d’appareils sonores avec diffusion par haut-parleur (même en voiture)
  • d’instruments de musiques, sifflets, sirènes
  • de pétards, pièces d’artifices, jouets
  • des réparations ou réglages de moteur (sauf courte durée pour remise en service d’un véhicule immobilisé)

Pour la tranquillité et la santé de tous ainsi qu’un cadre de vie serein, respectons ces gestes simples !

A Télécharger

Arrêté municipal réglementant les bruits de voisinage

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